Éditeur
Le présent site www.o-doubs.com est édité par Syndicat Mixte du Mont d’Or pour le programme Avenir Montagnes
Directeur de publication : Olivier Erard
Mail : olivier@o-doubs.com
Téléphone : +33 (0)3 81 49 20 00
Siège : 8 place Xavier Authier 25370 Métabief
Hébergement
Le présent site est hébergé par Gandi
GANDI SAS, Société par Actions Simplifiée au capital de 630000 € ayant son siège social au
63-65 boulevard Masséna Paris (75013) FRANCE
Siren 423 093 459 RCS PARIS
n. de TVA FR81423093459
Tel +33 (0) 1 70.37.76.61
Fax +33. (0) 1 43 73 18 51
Propriété
L’ensemble de ce site est régi par la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Le contenu du site, incluant, de façon non limitative, les images, graphismes, textes, vidéos, logos, et icônes sont la propriété exclusive de O-Doubs à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs. La reproduction, la représentation, le transfert, la distribution, ou l’enregistrement de tout ou partie de ces éléments est formellement interdite sans l’autorisation expresse de O-Doubs. Le non-respect de ces conditions constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.
Pour toute information et demande de reproduction d’un contenu paru sur le site www.o-doubs.com (textes, graphiques, illustrations) quel qu’en soit le support, comme pour toute autorisation de mise en place d’un hyperlien, l’utilisateur est invité à adresser sa demande à O-Doubs.
Utilisation du site
Du seul fait de sa connexion au site, l’utilisateur reconnaît accepter de O-Doubs, une licence d’usage du contenu du site strictement limitée aux conditions impératives suivantes :
– la présente licence est accordée à titre non exclusif et n’est pas transmissible.
– le droit d’usage conféré à l’utilisateur/internaute est personnel et privé : c’est-à-dire que toute reproduction du contenu du site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans l’entreprise, est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce contenu par voie électronique, même diffusé en intranet ou en extranet d’entreprise.
– Le droit d’usage comprend seulement l’autorisation de consulter le site et son contenu.
Cet usage comprend seulement l’autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier. Tout autre usage est soumis à l’autorisation expresse préalable de O-Doubs. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.
Liens hypertextes
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d’autres ressources présentes sur internet, ne sauraient engager la responsabilité de O-Doubs. Les utilisateurs du site ne peuvent mettre en place un lien hypertexte en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de O-Doubs.
Pour toute information et demande de reproduction d’un contenu paru sur le site www.o-doubs.com (textes, graphiques, illustrations) quel qu’en soit le support, comme pour toute autorisation de mise en place d’un hyperlien, l’utilisateur est invité à adresser sa demande à O-Doubs.
Politique de confidentialité
Loi Informatique et libertés
L’utilisateur est notamment informé que conformément à l’article 32 de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, les informations qu’il communique par les formulaires présents sur le site www.o-doubs.com sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées aux services en charge de répondre à sa demande à des fins de suivi de cette demande.
Conformément aux dispositions des articles 39 et 40 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès, de rectification, de mise à jour et d’effacement des informations qui le concernent, qu’il peut exercer en s’adressant à O-Doubs par courrier ou courriel. Conformément aux dispositions de l’article 38 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur peut également s’opposer, pour des motifs légitimes à ce que ses données fassent l’objet d’un traitement et sans motif et sans frais, à ce que ses données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.
Outre votre droit de revenir à tout moment sur votre consentement, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement ou de portabilité de vos données ou vous pouvez vous opposer au traitement de vos de données (ou en demander la limitation) ou autre, vos droits peuvent être exercées par courrier en s’adressant à O-Doubs par courrier ou courriel.
O-Doubs s’engage à ne pas communiquer les données des utilisateurs que ce soit dans ou en dehors de l’Union Européenne.
Cookies
L’utilisateur est ainsi informé que lors de ses visites sur www.o-doubs.com, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation dans le but d’enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Vous pouvez choisir de refuser ces cookies en paramétrant votre navigateur. Pour en savoir plus sur le fonctionnement des cookies, nous vous invitons à lire cette page sur le site de la CNIL. L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de retrait et de modification des données à caractère personnel communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus.
L’utilisateur du site www.o-doubs.com est tenu de respecter les dispositions de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée dont la violation est passible de sanctions pénales. Il doit notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles il accède, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
Durée de conservation
En tout état de cause, les cookies stockés dans votre terminal ou tout autre élément utilisé pour vous identifier à des fins de statistiques d’audience ou publicitaires auront une durée de vie limitée à 12 mois, cette durée n’étant pas prorogée automatiquement lors de vos nouvelles visites sur le site.
Pour la gestion de notre relation commerciale avec vous et le suivi clientèle vos données sont conservées 3 ans à compter de la fin de la relation commerciale si vous êtes client. Au-delà les données sont archivées.
Vos données ne sont communiquées, échangées, vendues ou louées à aucune autre personne ou société.
Respect de la vie privée
O-Doubs respecte votre vie privée et s’engage à la protéger. La présente déclaration est destinée à vous informer de notre politique et de nos pratiques en matière de respect de la vie privée, ainsi que des choix que vous pouvez opérer sur la manière dont vos coordonnées sont recueillies en ligne et comment elles sont utilisées. Le site web et notre activité professionnelle sont régis par le droit français. En cas de litige résultant de votre utilisation de nos sites web, seuls les tribunaux français sont compétents.
Vos différentes données sont susceptibles d’être collectées par O-Doubs pour des finalités explicites, légitimes et déterminées afin d’assurer :
Le bon fonctionnement et l’amélioration permanente du site internet de la société, de ses services et de ses fonctionnalités.
La gestion de votre abonnement à nos newsletters.
La gestion de demandes via les formulaires.
Elaboration de statistiques commerciales.
Pour toute question relative à la gestion et à l’utilisation faite de vos données à caractère personnel, vous pouvez nous joindre par courrier ou par courriel.